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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS Charles DESBONNETS
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CD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CD
ETABLISSEMENTS Charles DESBONNETS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1314232
Date de dépôt :
25/06/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/1995
CD de ETABLISSEMENTS Charles DESBONNETS

Présentation de la marque CD

Déposée le 25 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS Charles DESBONNETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS Charles DESBONNETS domicilié(e) 223/225, rue de la Mackellerie, 59100 ROUBAIX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES. - France.

La marque CD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CD est expirée depuis le 25 juin 1995.

ETABLISSEMENTS Charles DESBONNETS a également déposé les autres marques suivantes : OTASPYR , CD , OTASPYR


ETABLISSEMENTS Charles DESBONNETS (Société Anonyme) - 223/225, rue de la Mackellerie, 59100 ROUBAIX. - France


CABINET LEMOINE & ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Appareils de ventilation et de climatisation; installation de ventilation et de climatisation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.